Mentions Légales de SalsaNueva | Salsa Portoricaine Paris (Salsa, Mambo, Cha cha, Bachata)

Hébergement : ce site est hébergé par www.emonsite.com

Droit d'auteur et copyright :

Le présent site constitue une œuvre de création. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou de ses ayants cause est illicite (art. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

L'ensemble de ce site relève de la législation française du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de toute ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.